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Délibérations

Délibérations

87 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

BIESHEIM – CARREFOUR DES RD 52/RD 29 GIRATOIRE "WRIGLEY" ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT ------ RD 432 – SECTION RUE DU FOSSÉ/GIRATOIRE AVEC LA RD 8 BIS I POSE D'UN ENROBÉ ACOUSTIQUE ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 68 – ROCADE OUEST DE MULHOUSE ------ ECHANGEUR DU PARC DES COLLINES ------ CONVENTION DE REMISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR L'EXPERIMENTATION D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A171 ET A472 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2010 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE A08 AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE A01 : CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT (PROGRAMMES AA11 À AAA1, A111, A112 ET A113)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 - ROUTES NATIONALES (A021)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE AO7 - ITINERAIRES CYCLABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES (PDMI) 2009-2014 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 105 - LIAISON RD 201 (EX RD 12BIS)-RD 473 À HESINGUE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WINTZENHEIM - DÉVIATION DE LA RD 417 ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE PROJET "MOBILITE" APPROBATION DE LA CONVENTION PARTICULIERE D'APPLICATION INTERREG IV RHIN SUPÉRIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE LA DEUXIÈME PHASE DE LA LGV RHIN-RHÔNE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOLGELSHEIM ------ AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE RETOURNEMENT RUE DU RHIN ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE WINTZENHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE RÉALISATION DE LA 2ÈME PHASE DE LA LGV EST EUROPÉENNE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ILLZACH – RD 201 / RD 39 ------ AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ILLFURTH – RD 18 I ------ GLISSIÈRES DE SÉCURITÉ, RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES, ECLAIRAGE PUBLIC ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MEYENHEIM – CARREFOUR GIRATOIRE RD 201/RD 3 BIS ------ ECLAIRAGE PUBLIC, AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 - PLATE FORME DOUANIÈRE DE VOGELGRUN ------ CONVENTION DEFINISSANT LES REGLES DE DOMANIALITÉ, D'ENTRETIEN, DE TRANSFERT DE GESTION ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN ------ CONVENTION CADRE RELATIVE AU PASSAGE DE CONVOIS EXCEPTIONNELS D'EDF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

KEMBS - ANCIENNE ROUTE EDF ------ TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE LA PARTIE NORD ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION DES PORTS DU HAUT-RHIN ETUDE JURIDIQUE ET FINANCIERE ET ANALYSE DES ENJEUX ECONOMIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ROUTES DÉPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ----- ANNÉES 2007 / 2008 / 2009 ----- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LE DÉPARTEMENT RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DU PARC DE L’ÉQUIPEMENT ------ AVENANT N° 10 À LA CONVENTION N° 48/1993

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 BIS – « LIAISON A 35 – RD 83 » ------ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 40/2001

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR UNE « STRATÉGIE COMMUNE DES ACTEURS PUBLICS POUR LE DÉVELOPPEMENT DU TRÈS HAUT DÉBIT »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DES TARIFS DES TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LES RD 11 ET RD 1 BIS A WINTZENHEIM PROGRAMME A111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA RÉGION ALSACE POUR LA PROMOTION DES TITRES DE TRANSPORTS INTEGRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER PROGRAMME AR111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A171 ET A472 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOGELGRUN – RD 415 ------ AMÉNAGEMENT D’UN GIRATOIRE ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MARCHÉS À BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX DE FAUCHAGE, D'ELAGAGE ET DE LOCATION DE MATERIELS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE RELATIVE AU TRAFIC DES POIDS LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE PROGRAMME AW11 - PHASE 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ÉTUDE DE VALORISATION DES ITINÉRAIRES CYCLABLES EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales Itinéraires cyclables Modification du plan quinquennal

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DES PRIX DES TRANSPORTS INTERURBAINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A282 - A283 - A287 - A288 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE PROJET "MOBILITÉ"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX AFFECTATION DE CREDITS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A111 – A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Départementales Programme n° A132 Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD466 Déviation d'ASPACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes n° A111 et A132Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la pose de matériels de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales à 2 x 2 voies du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - Déviation de DANNEMARIE Programme AV 111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la réalisation et la maintenance de la signalisation horizontale à obligation de résultats et l'exécution des marquages nouveaux sur le réseau structurant du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la réparation et à la mise en conformité des dispositifs de retenue des véhicules le long des routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SAINT-LOUIS - RD 66 Aménagements paysagers et cheminement piétons

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Départementales Programmes n° A132 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D'ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE SAINT-LOUIS - EUROAIRPORT Avenant n° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat pour le projet de système d'information multimodale Avenant 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUHL - Giratoire de la Porte de Buhl entre la RD 430, la rue de la Fabrique et la rue de Trottberg ------- Aménagements paysagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Départementales Programmes n° A111 - A132 et A134 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RACCORDEMENT DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE A LA LGV RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WINTZENHEIM-TURCKHEIM ------ RD 417 – Déviation de WINTZENHEIM ------ Convention de domanialité, d'entretien et d'occupation du domaine routier communal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés retraités sur place dits "RECYCLOVIA"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BARTENHEIM------RD 21 I – Suppression du PN 204 – Centre Ville------Convention de domanialité/entretien/transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD18BIS – LIAISON A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES CONSTRUCTIONS ET RENOVATIONS D'OUVRAGES D'ART, MAINTENANCE D'OUVRAGES VETUSTES, INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DES DESSERTES PRIORITAIRES ET DES NIVEAUX DE SERVICE POUR LES SERVICES REGULIERS ROUTIERS INTERURBAINS Mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 sur la continuité du service dans les transports départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD105 - AMENAGEMENT DE PARKINGS RELAIS A HESINGUE PROGRAMME A011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Départementales Programmes N° A132 Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PISTES CYCLABLESConvention particulière relative à l'itinéraire cyclable Hombourg - Petit- Landau, modification et création de certaines conventions-types

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESB051 – Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIABILITE HIVERNALE - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre personne de droit public gestionnaire de voirie dans le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT------Aménagement du Chemin des Cordiers en route départementale et voie verte------Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATION DE COMPETENCE A DES ORGANISATEURS LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DEVIATION DE DANNEMARIE - BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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